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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE
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IODE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IODE
LES ATELIERS DE LA MOTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1659657
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2011

Présentation de la marque IODE

Déposée le 7 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET (dossier no 2191434) - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2191434) - France.

La marque IODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IODE est expirée depuis le 7 février 2011.

LES ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLANE , COMBI , NORLAND , NEREE , ATMO , EGEE , UNIVERRES , COMBI


LES ATELIERS DE LA MOTTE Société Anonyme - 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET (dossier no 2191434) - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2191434) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2001 n°2191434 - Publication au BOPI 2001-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Panneaux pour cabines de douches

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.